CEZAM RESTAURATION
MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs, ci-après l’ « Utilisateur », du site www.cezam-restauration.com, ci-après le « Site », les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».
EDITION DU SITE
L’édition du Site est assurée par la société CEZAM Restauration, SAS, société par actions simplifiée au capital de 100 000€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Besançon sous le numéro 837937333 dont le siège social est situé au 12 Rue de Blanchot, 25770 Serre-les-Sapins.
> Adresse e-mail : maxime.corberand@cezam-restauration.fr
> N° de TVA intracommunautaire : FR72837937333
> Directeur de la publication : CORBERAND Maxime, ci-après l’« Editeur »
HEBERGEUR
L’hébergeur du Site est la société Infomaniak, dont le siège social est situé au 25 Rue Eugène Marziano 1227 Les Acacias .
ACCES AU SITE
Le Site est normalement accessible, à tout moment, à l’Utilisateur. Toutefois, l’Editeur pourra, à tout moment, suspendre, limiter ou interrompre le Site afin de procéder, notamment, à des mises à jour ou des modifications de son contenu. L’Editeur ne pourra en aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de cette indisponibilité sur les activités de l’Utilisateur.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation expresse de l’Editeur est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par la règlementation en vigueur.
Pour plus d’informations en matière de protection des données à caractère personnel, se reporter à la Charte en matière de protection des données à caractère personnel du site www.cezam-restauration.com accessible depuis la rubrique « Données personnelles ».